{"id":12518,"date":"2025-03-30T19:53:22","date_gmt":"2025-03-30T17:53:22","guid":{"rendered":"https:\/\/www.hv-a.be\/dans-un-arret-du-27-mars-2025-c-515-23-la-cour-de-justice-de-lunion-europeenne-condamne-litalie-a-payer-a-la-commission-europeenne-une-somme-forfaitaire-de-10-000-000-euros-et-a\/"},"modified":"2025-03-30T23:08:47","modified_gmt":"2025-03-30T21:08:47","slug":"dans-un-arret-du-27-mars-2025-c-515-23-la-cour-de-justice-de-lunion-europeenne-condamne-litalie-a-payer-a-la-commission-europeenne-une-somme-forfaitaire-de-10-000-000-euros-et-a","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.hv-a.be\/de\/dans-un-arret-du-27-mars-2025-c-515-23-la-cour-de-justice-de-lunion-europeenne-condamne-litalie-a-payer-a-la-commission-europeenne-une-somme-forfaitaire-de-10-000-000-euros-et-a\/","title":{"rendered":"Dans un arr\u00eat du 27 mars 2025 (C-515\/23), la Cour de justice de l\u2019Union europ\u00e9enne condamne l\u2019Italie \u00e0 payer \u00e0 la Commission europ\u00e9enne, une somme forfaitaire de 10.000.000 euros et \u00e0 lui payer une astreinte de 13.687.500 euros par semestre de retard dans la mise en \u0153uvre des mesures qui lui \u00e9taient impos\u00e9es par son arr\u00eat du 10 avril 2014 (C-85\/13) en mati\u00e8re de collecte et de traitement des eaux us\u00e9es pour quatre agglom\u00e9rations italiennes"},"content":{"rendered":"

Dans un arr\u00eat du 27 mars 2025 (C-515\/23), la Cour de justice de l\u2019Union europ\u00e9enne condamne l\u2019Italie \u00e0 payer \u00e0 la Commission europ\u00e9enne, une somme forfaitaire de 10.000.000 euros et \u00e0 une astreinte de 13.687.500 euros par semestre de retard dans la mise en \u0153uvre des mesures qui lui \u00e9taient impos\u00e9es par son arr\u00eat du 10 avril 2014 (C-85\/13) en mati\u00e8re de collecte et de traitement des eaux us\u00e9es pour quatre agglom\u00e9rations italiennes.<\/p>\n

Dans un arr\u00eat du 10 avril 2014, la Cour de justice de l\u2019Union europ\u00e9enne, saisie par la Commission d\u2019un recours en manquement de l\u2019Italie en mati\u00e8re de traitement des eaux r\u00e9siduaires avait constat\u00e9 que l\u2019Italie n\u2019avait pas mis en \u0153uvre les mesures qui lui \u00e9taient impos\u00e9es par la directive du Conseil 91\/271\/CEE du 21 mai 1991 „sur le traitement des eaux urbaines r\u00e9siduaires“, telle que modifi\u00e9e par le r\u00e8glement du Parlement europ\u00e9en et du Conseil n\u00b0 1137\/2008 du 22 octobre 2008.<\/p>\n

Pour plusieurs agglom\u00e9rations, le manquement consistait en des rejets d\u2019eaux urbaines r\u00e9siduaires dans des eaux r\u00e9ceptrices consid\u00e9r\u00e9es comme des \u00abzones sensibles\u00bb au sens de l\u2019article 5, paragraphe 1, de la directive 91\/271\/CEE du Conseil, du 21 mai 1991, relative au traitement des eaux urbaines r\u00e9siduaires, telle que modifi\u00e9e par le r\u00e8glement (CE) n\u00b0 1137\/2008 du Parlement europ\u00e9en et du Conseil, du 22 octobre 2008.<\/p>\n

Pour d\u2019autres agglom\u00e9rations dont l\u2019\u00e9quivalent habitant est sup\u00e9rieur \u00e0 10 000, les eaux urbaines r\u00e9siduaires p\u00e9n\u00e9traient dans les syst\u00e8mes de collecte sans avoir \u00e9t\u00e9 soumises \u00e0 un traitement secondaire ou \u00e0 un traitement \u00e9quivalent, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 4 de la directive 91\/271, telle que modifi\u00e9e par le r\u00e8glement n\u00b0 1137\/2008.<\/p>\n

Pour d\u2019autres agglom\u00e9rations, dont l\u2019\u00e9quivalent habitant est sup\u00e9rieur \u00e0 10 000 et qui rejettent leurs eaux us\u00e9es dans des eaux r\u00e9ceptrices consid\u00e9r\u00e9es comme des \u00abzones sensibles\u00bb au sens de la directive 91\/271, telle que modifi\u00e9e par le r\u00e8glement n\u00b0 1137\/2008, les eaux urbaines r\u00e9siduaires qui entraient dans les syst\u00e8mes de collecte fassent ne faisaient pas l\u2019objet, avant d\u2019\u00eatre rejet\u00e9es, d\u2019un traitement plus rigoureux qu\u2019un traitement secondaire ou d\u2019un traitement \u00e9quivalent, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 5 de ladite directive.<\/p>\n

Enfin, pour d\u2019autres agglom\u00e9rations encore, les stations d\u2019\u00e9puration des eaux urbaines r\u00e9siduaires n\u2019\u00e9taient pas con\u00e7ues pour satisfaire aux exigences des articles 4 \u00e0 7 de la directive 91\/271, telle que modifi\u00e9e par le r\u00e8glement n\u00b0 1137\/2008, en ce qu\u2019elles n\u2019\u00e9taient pas con\u00e7ues, construites, exploit\u00e9es et entretenues de mani\u00e8re \u00e0 avoir un rendement suffisant dans toutes les conditions climatiques normales du lieu o\u00f9 elles \u00e9taient situ\u00e9es et les stations d\u2019\u00e9puration n’\u00e9taient pas con\u00e7ues de mani\u00e8re \u00e0 tenir compte des variations saisonni\u00e8res de la charge.<\/p>\n

L\u2019arr\u00eat du 10 avril 2014 est consultable via le lien suivant : https:\/\/eur-lex.europa.eu\/legal-content\/FR\/TXT\/?uri=CELEX:62013CJ0085<\/a><\/p>\n

Suite \u00e0 cet arr\u00eat, la R\u00e9publique italienne a pris certaines mesures et r\u00e9gl\u00e9s de nombreux probl\u00e8mes mais est demeur\u00e9e, malgr\u00e9 les mises en demeure de la Commission europ\u00e9enne en d\u00e9faut de r\u00e9gler les probl\u00e8mes pour 4 agglom\u00e9rations.<\/p>\n

Saisie \u00e0 nouveau d\u2019un recours en manquement par la Commission, la Cour de justice de l\u2019Union europ\u00e9enne constate, dans son arr\u00eat du 27 mars 2025<\/p>\n

Apr\u00e8s mise en demeure de la R\u00e9publique italienne, la Commission a introduit un nouveau recours en manquement contre l\u2019Italie.<\/p>\n

La Commission reprochait \u00e0 la R\u00e9publique italienne de ne pas avoir pris toutes les mesures n\u00e9cessaires pour se conformer \u00e0 l\u2019arr\u00eat C\u201185\/13 \u00e0 l\u2019expiration du d\u00e9lai fix\u00e9 dans la lettre de mise en demeure, \u00e0 savoir le 18 juillet 2018, mais \u00e9galement \u00e0 la date du 30 juin 2023, date de la derni\u00e8re mise \u00e0 jour de l\u2019\u00e9tat d\u2019ex\u00e9cution de cet arr\u00eat cinq agglom\u00e9rations vis\u00e9es dans le recours, \u00e0 savoir Castellammare del Golfo I, Cinisi, Terrasini, Trappeto (Sicile) et Courmayeur (Vall\u00e9e d\u2019Aoste), dont l\u2019\u00e9quivalent habitant est sup\u00e9rieur \u00e0 10 000, de sorte que les obligations d\u00e9coulant des articles 4, 5 et 10 de la directive 91\/271 n\u2019avaient pas encore \u00e9t\u00e9 respect\u00e9es.<\/p>\n

Elle sollicitait le paiement d\u2019une somme unique ainsi que d\u2019une astreinte \u00e0 charge de la R\u00e9publique italienne.<\/p>\n

La Cour de justice de l\u2019Union europ\u00e9enne, dans son arr\u00eat du 27 mars 2025 constate, qu\u2019en vertu de l\u2019article 260, paragraphe 2, TFUE, si la Commission estime que l\u2019\u00c9tat membre concern\u00e9 n\u2019a pas pris les mesures que comporte l\u2019ex\u00e9cution de l\u2019arr\u00eat de la Cour, elle peut saisir cette derni\u00e8re, apr\u00e8s avoir mis cet \u00c9tat membre en mesure de pr\u00e9senter ses observations, en indiquant le montant de la somme forfaitaire ou de l\u2019astreinte \u00e0 payer par cet \u00c9tat membre qu\u2019elle estime adapt\u00e9 aux circonstances.<\/p>\n

La Cour constate ensuite que, effectivement, la R\u00e9publique italienne n\u2019a pas pris toutes les mesures pour se conformer \u00e0 l\u2019arr\u00eat C\u201185\/13, de sorte qu\u2019elle a manqu\u00e9 aux obligations qui lui incombent en vertu de l\u2019article 260, paragraphe 1, TFUE.<\/p>\n

Pour la Cour, consid\u00e8re, en ce qui concerne l\u2019astreinte, que la proc\u00e9dure pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019article 260, paragraphe 2, TFUE a pour objectif d\u2019inciter un \u00c9tat membre d\u00e9faillant \u00e0 ex\u00e9cuter un arr\u00eat en manquement et, partant, d\u2019assurer l\u2019application effective du droit de l\u2019Union, et que les mesures pr\u00e9vues \u00e0 cette disposition, \u00e0 savoir l\u2019astreinte et la somme forfaitaire, visent toutes deux ce m\u00eame objectif.<\/p>\n

La Cour confirme sa jurisprudence suivant laquelle l\u2019application d\u2019une astreinte et d\u2019une somme forfaitaire d\u00e9pend de l\u2019aptitude de chacune \u00e0 remplir l\u2019objectif poursuivi en fonction des circonstances de l\u2019esp\u00e8ce et, dans ces conditions, il n\u2019est pas exclu de recourir aux deux types de sanctions pr\u00e9vues.<\/p>\n

Pour la Cour, si l\u2019imposition d\u2019une astreinte semble particuli\u00e8rement adapt\u00e9e pour inciter un \u00c9tat membre \u00e0 mettre fin, dans les plus brefs d\u00e9lais, \u00e0 un manquement qui, en l\u2019absence d\u2019une telle mesure, aurait tendance \u00e0 persister, l\u2019imposition d\u2019une somme forfaitaire repose davantage sur l\u2019appr\u00e9ciation des cons\u00e9quences du d\u00e9faut d\u2019ex\u00e9cution des obligations de l\u2019\u00c9tat membre concern\u00e9 sur les int\u00e9r\u00eats priv\u00e9s et publics, notamment lorsque le manquement a persist\u00e9 pendant une longue p\u00e9riode depuis l\u2019arr\u00eat qui l\u2019a initialement constat\u00e9.<\/p>\n

La Cour rappelle ensuite qu’il lui appartient, dans chaque affaire et en fonction des circonstances de l\u2019esp\u00e8ce dont elle se trouve saisie ainsi que du niveau de persuasion et de dissuasion qui lui para\u00eet requis, d\u2019arr\u00eater les sanctions p\u00e9cuniaires appropri\u00e9es, notamment pour pr\u00e9venir la r\u00e9p\u00e9tition d\u2019infractions analogues au droit de l\u2019Union de sorte que les propositions de la Commission ne sauraient lier la Cour et ne constituent qu\u2019une base de r\u00e9f\u00e9rence utile. De m\u00eame, des lignes directrices telles que celles contenues dans les communications de la Commission ne lient pas la Cour, mais contribuent \u00e0 garantir la transparence, la pr\u00e9visibilit\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9 juridique de l\u2019action men\u00e9e par cette institution.<\/p>\n

Pour ces raisons, la Cour de justice de l\u2019Union europ\u00e9enne constate qu\u2019 n\u2019ayant pas pris l\u2019ensemble des mesures n\u00e9cessaires que comporte l\u2019ex\u00e9cution de l\u2019arr\u00eat du 10 avril 2014, Commission\/Italie (C\u201185\/13), la R\u00e9publique italienne a manqu\u00e9 aux obligations qui lui incombent en vertu de l\u2019article 260, paragraphe 1, TFUE.<\/p>\n

Elle condamne la R\u00e9publique italienne \u00e0 payer \u00e0 la Commission europ\u00e9enne une somme forfaitaire de 10 millions d\u2019euros.<\/p>\n

Dans le cas o\u00f9 le manquement constat\u00e9 au point 1 persiste au jour de son arr\u00eat, soir le 27 mars 2025, la Cour condamne la R\u00e9publique italienne \u00e0 payer \u00e0 la Commission europ\u00e9enne une astreinte de 13 687 500 euros par semestre de retard dans la mise en \u0153uvre des mesures n\u00e9cessaires pour se conformer \u00e0 l\u2019arr\u00eat du 10 avril 2014, Commission\/Italie (C\u201185\/13), \u00e0 compter de la date du prononc\u00e9 de l\u2019arr\u00eat du 27 mars 2025 et jusqu\u2019\u00e0 l\u2019ex\u00e9cution compl\u00e8te de l\u2019arr\u00eat du 10 avril 2014, Commission\/Italie (C\u201185\/13), dont le montant effectif doit \u00eatre calcul\u00e9 \u00e0 la fin de chaque p\u00e9riode de six mois en r\u00e9duisant le montant total relatif \u00e0 chacune de ces p\u00e9riodes d\u2019un pourcentage correspondant \u00e0 la proportion repr\u00e9sentant le nombre d\u2019\u00e9quivalents habitants des agglom\u00e9rations dont les syst\u00e8mes de collecte et de traitement des eaux urbaines r\u00e9siduaires ont \u00e9t\u00e9 mis en conformit\u00e9 avec l\u2019arr\u00eat du 10 avril 2014, Commission\/Italie (C\u201185\/13), \u00e0 la fin de la p\u00e9riode consid\u00e9r\u00e9e, par rapport au nombre d\u2019\u00e9quivalents habitants des agglom\u00e9rations ne disposant pas de tels syst\u00e8mes au jour du prononc\u00e9 du pr\u00e9sent arr\u00eat.<\/p>\n

l’arr\u00eat de la Cour de justice de l’Union europ\u00e9enne du 27 mars 2025 est disponible via le lien suivant :\u00a0https:\/\/curia.europa.eu\/juris\/document\/document.jsf?text=&docid=297241&pageIndex=0&doclang=FR&mode=lst&dir=&occ=first&part=1&cid=1574997<\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Dans un arr\u00eat du 27 mars 2025 (C-515\/23), la Cour de justice de l\u2019Union europ\u00e9enne condamne l\u2019Italie \u00e0 payer \u00e0 la Commission europ\u00e9enne, une somme forfaitaire de 10.000.000 euros et \u00e0 une astreinte de 13.687.500 euros par semestre de retard dans la mise en \u0153uvre des mesures qui lui \u00e9taient impos\u00e9es par son arr\u00eat du […]<\/p>\n","protected":false},"author":3,"featured_media":12526,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_seopress_titles_title":"","_seopress_titles_desc":"","_seopress_robots_index":"","_seopress_robots_follow":"","_seopress_robots_imageindex":"","_seopress_robots_snippet":"","_seopress_robots_primary_cat":"none","_seopress_robots_breadcrumbs":"","_seopress_robots_freeze_modified_date":"","_seopress_robots_custom_modified_date":"","_seopress_robots_canonical":"","_seopress_social_fb_title":"","_seopress_social_fb_desc":"","_seopress_social_fb_img":"","_seopress_social_fb_img_attachment_id":0,"_seopress_social_fb_img_width":0,"_seopress_social_fb_img_height":0,"_seopress_social_twitter_title":"","_seopress_social_twitter_desc":"","_seopress_social_twitter_img":"","_seopress_social_twitter_img_attachment_id":0,"_seopress_social_twitter_img_width":0,"_seopress_social_twitter_img_height":0,"_seopress_redirections_value":"","_seopress_redirections_enabled":"","_seopress_redirections_enabled_regex":"","_seopress_redirections_logged_status":"both","_seopress_redirections_param":"","_seopress_redirections_type":301,"_seopress_analysis_target_kw":"","footnotes":""},"categories":[86,74],"tags":[],"class_list":["post-12518","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-evenement-de","category-press-de"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.hv-a.be\/de\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/12518","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.hv-a.be\/de\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.hv-a.be\/de\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.hv-a.be\/de\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.hv-a.be\/de\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=12518"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/www.hv-a.be\/de\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/12518\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":12538,"href":"https:\/\/www.hv-a.be\/de\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/12518\/revisions\/12538"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.hv-a.be\/de\/wp-json\/wp\/v2\/media\/12526"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.hv-a.be\/de\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=12518"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.hv-a.be\/de\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=12518"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.hv-a.be\/de\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=12518"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}